PLAN LOCAL D'URBANISME

Le Plan Local d'Urbanisme a été approuvé le 8 septembre 2015 par le conseil municipal.

Vous pouvez le consulter sur le lien suivant :

 

https://app.box.com/s/yvw0dukpd5st1jtdprgqrn4hsl2vkr2r



Vous trouverez les formulaires de permis de construire, déclaration préalable et certificat d'urbanisme en les téléchargeant sur le lien suivant :


http://www.service-public.fr/formulaires/

 

 

PROCHAINE REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL 28 AVRIL 2017 A 20 H

REUNION CONSEIL MUNICIPAL 28 AVRIL 2017
REUNION CM 28 AVRIL 17.pdf
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REUNION PUBLIQUE CENTRALE DE LA MEIJE 12 AVRIL 2017 A 18 H

Réunion publique centrale hydroélectriqu
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PPR ENQUETE PUBLIQUE 3 AVRIL - 3 MAI 2017

PPR ARRETE MODIFICATIF ENQUETE PUBLIQUE.
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Conclusions de l'enquête publique préalable à la demande d’autorisation pour l’exploitation de l’énergie hydraulique du torrent de la Romanche. Voir rubrique actualités / enquêtes publiques

Rapport et conclusions de l'enquête publique préalable à l'instauration de servitudes pour les canalisations d'assainissement des hameaux de Ventelon et Les Hières. Voir rubrique actualités/enquêtes publiques